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Conditions générales de vente


• Identification
Raison sociale   EMG
Statut juridique et capital social   SAS au capital de 16000 €
Nom responsable   GERARD
Prénom responsable   Bernard
Siège social   30 rue des Tuileries
Code postal   67460
Ville   Souffelweyersheim
Pays   France
Bureaux / Locaux commerciaux   30 rue des Tuileries 67460 Souffelweyersheim
Téléphone   0892 350 361
Fax   03 88 18 15 06
E-mail   info@1001pieces.com
Site web   www.1001pieces.com
Horaires d'ouverture   Du lundi au vendredi de 08H00 à 12H00 et de 13H30 à 17H30
TVA intra-communautaire   FR 83328847710
Siret   328 847 710 00030
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153
Directeur de publication   GERARD Bernard

PRÉAMBULE


Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre, d'une part, la société EMG, inscrite au RCS de Strasbourg, sous le numéro 32884771000030,

Téléphone : 08 92 350 361 (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi) 

Mail : info@1001pieces.com

Ci-après dénommée « le vendeur ».

Et, d'autre part,

Les internautes, personnes physiques non commerçantes majeures, souhaitant effectuer un achat sur le site 1001PIECES.COM visible à l'adresse :

http://www.1001pieces.com

Ci-après dénommé « l'utilisateur ».

Les présentes conditions régissent la vente de tout produit ou service présenté sur le site 1001PIECES.COM par la Société EMG.

Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l'exclusion de toute autre condition.

Toute commande dûment validée sur le site 1001PIECES.COM implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits, services ou commandes.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. La société EMG s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.


OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le vendeur et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.


COMMANDE ET DISPONIBILITE

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son identifiant et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.

L'utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur http://www.1001pieces.com.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Après avoir passé la commande, le vendeur adresse un e-mail à l'utilisateur confirmant celle-ci.

Le vendeur informe de l'envoi des articles. L'utilisateur a la possibilité de modifier la commande jusqu'à la date d'envoi des articles.

La société EMG s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, le vendeur s'engage à en informer l'utilisateur.


LIVRAISON

La date limite de livraison correspond au délai d'expédition auquel s'ajoute le délai de traitement et d'acheminement.

Pour les pièces disponibles en stock, le vendeur s'engage à expédier le jour même les commandes passées avant 15h00 durant les jours d'ouverture (du lundi au vendredi). Ainsi les commandes passées le vendredi après 15h00 seront expédiées le lundi suivant.

L'acheteur dispose de 2 possibilités de livraison :

  • LA POSTE, dont le délai de livraison généralement constaté est de 48 à 72 heures pour une livraison en France Métropolitaine contre signature

Un franco de port est appliqué pour toute commande supérieure à 120 euros TTC, livrée en France Métropolitaine par LA POSTE.

  • CHRONOPOST, dont le délai de livraison est fixé pour le lendemain avant 13h00 (livraisons le samedi comprises)

Si le vendeur a connaissance d'un délai de livraison total supérieur à 30 jours, il peut proposer à l'utilisateur une annulation de la commande initiale en attendant le réapprovisionnement du produit.

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France et, de façon générale, en dehors de l'Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge de l'utilisateur et relève de sa responsabilité. Le vendeur n'est pas tenu de vérifier et d'informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous conseillons l'utilisateur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Le colis doit être vérifié à la livraison et refusé le cas échéant.


MODALITES DE PAIEMENT

L'utilisateur a le choix de régler ses achats :

  • par chèque à la commande 

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l'ordre du vendeur, et envoyé à l'adresse ci-dessous en y joignant une copie du récapitulatif de commande :

EMG – 30 rue des Tuileries – 67460 SOUFFELWEYERSHEIM

  • en ligne à la commande par carte bancaire

Carte Bleue, Visa, Mastercard, Carte American Express

CYBERMUT permet à l'acheteur de régler via un serveur bancaire de CREDIT MUTUEL dans un environnement sécurisé. Le numéro de carte bancaire est dirigé vers les serveurs de la banque sans passer par le serveur de la boutique.

  • en ligne à la commande par Paypal
L'utilisateur peut régler via son compte Paypal, et se conforme ainsi aux conditions d'utilisation présentes sur www.paypal.com.


PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. 

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles et uniquement pour les commandes passées à travers notre site internet 1001pieces.com. Les pièces vendues au comptoir ne bénéficient pas des mêmes tarifs.



DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE

Conformément à la directive européenne du 24/03/2011, l'utilisateur bénéficie d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation en retournant le ou les articles commandés au vendeur sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour. Le délai de quatorze jours court à compter de la date de réception des articles.

1001PIECES.COM porte ce délai à 21 jours.

Tous les articles peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement, exceptés ceux portant une mention contraire, par exemple les articles ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du client. La demande d'échange par l'utilisateur doit intervenir dans un délai de 21 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis. Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, l'utilisateur devra joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, l'utilisateur recevra un remboursement selon le mode de règlement choisi lors de la commande.

L'utilisateur dispose de quatorze jours à compter de sa notification de rétractation (par téléphone, en indiquant les références de sa commande) pour renvoyer le colis au vendeur, à ses frais.

L'utilisateur devra utiliser le formulaire de retour suivant :

FORMULAIRE DE RETRACTATION

Le produit retourné doit impérativement être complet, dans son emballage d'origine (film plastique non ouvert) sans  aucune trace de montage ou d'utilisation. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne sera effectué.

Le remboursement ou l'échange sera effectif après réception et contrôle du produit par le vendeur.

Ventes au comptoir : Les pièces détachées cherchées à notre comptoir ne sont ni reprises, ni échangées conformément à l'affichage en magasin.


GARANTIES

L'utilisateur dispose, pour l'achat de tout produit, des garanties suivantes :

  • La garantie constructeur dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques ;
  • La garantie légale des vices cachés ;
  • La garantie légale de conformité.
Les frais d'envoi du ou des produits sont à la charge de l'utilisateur. Toutefois si la garantie de conformité est applicable au(x) produit(s) retourné(s), tous les frais liés à ce retour seront remboursés à l'utilisateur. Pour que ces garanties puissent s'appliquer, il faut impérativement joindre au produit défectueux une copie de la facture.

- La garantie constructeur

La garantie constructeur est en général de 3 mois.

Dans tous les cas, EMG ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les exclusions ci-dessous exposées.

En cas de panne avérée, l'utilisateur devra en avertir dans les meilleurs délais le Service Client d'EMG qui lui communiquera la procédure à suivre, qui peut différer en fonction de chaque produit.

- La garantie légale des vices cachés

Les produits justifiant d'un vice caché avéré bénéficient de la garantie légale des vices cachés, en vertu des dispositions des Articles 1641 et suivants du Code Civil. L'utilisateur qui déclare que son produit souffre d'un vice caché doit en rapporter la preuve. Une expertise du produit doit être demandée par le client auprès d'un expert mandaté afin que celui-ci certifie le vice caché. Si l'expertise confirme qu'il y a bien un vice caché, le document faisait foi doit être transmis au Service Client d'EMG dans les meilleurs délais, qui communiquerait alors à l'utilisateur la procédure à suivre. Sous réserve de vice caché avéré, les frais d'expertise engagés par l'utilisateur pourront être remboursés par EMG sur présentation de la facture correspondant à ces frais.

- La garantie légale de conformité

Article L211-4 du Code la consommation : le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la consommation : pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

  • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
  • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'utilisateur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la consommation : l'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans a compter de la délivrance du bien.

En cas d'action en garantie légale de conformité, le consommateur :
  • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L211-9 du Code de la consommation ;
  • est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vint-quatre (24) mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale. Dans le cas où le consommateur décide de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue telle que prévue par l'article 1641 du Code Civil, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 dudit Code.

Exclusions de garanties

La garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement dans les cas suivants :

  • les dommages résultant d'une cause externe à l'appareil, telle que fluctuation de courant, accident, choc, foudre, ... ;
  • la faute de l'utilisateur résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications du constructeur ;
  • l'utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil ;
  • l'utilisation anormale ou non conforme des produits (se reporter à la notice d'utilisation pour une utilisation conforme) ;
  • les dommages dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par le constructeur.

 

SIGNATURE ET PREUVES

Tout utilisateur du site non titulaire d'un compte client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'ouvrir son compte client. L'identifiant et le mot de passe constituent des données confidentielles que le client ne diffusera pas à des tiers. En cas de doute sur l'utilisation non autorisée du compte, le client doit le signaler rapidement au vendeur.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client du vendeur en appelant le 08 92 350 361.


RESPONSABILITE

La société EMG a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.

Ainsi le vendeur s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site internet 1001PIECES.COM. En revanche, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.


DONNEES NOMINATIVES

Le vendeur se réserve le droit de collecter les données.

Les données nominatives communiquées par l'utilisateur ou collectées via le fonctionnement du site (par le biais de cookies ou active x) ont pour objectif d'assurer la bonne fin des livraisons, d'améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes du client. L'utilisateur consent à l'utilisation de ces données par le vendeur, notamment pour lui communiquer des informations relatives aux services et offres promotionnelles qui pourraient l'intéresser.

S'il ne souhaite pas recevoir ces offres, il peut en faire la demande à tout moment soit directement sur Internet dans son compte, soit par courrier à l'adresse :

EMG – 30 rue des Tuileries – 67460 SOUFFELWEYERSHEIM, en  indiquant son nom, prénom, adresse e-mail et si possible référence client.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives qui le concernent, sur simple demande écrite au service client du vendeur.

Les données du client sont conservées confidentiellement par le Vendeur pendant une durée de 2 ans à compter de la dernière visite sur le site.

L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1720806v0 en date du 19/11/2013.

Le vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer). 


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site 1001PIECES.COM, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.


INTEGRALITE

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.


DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société EMG.


PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société EMG et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.


CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code Civil.


LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.


Mentions légales d'un site de e-commerce immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel d'identification de TVA.


EDITEUR

Le site http://www.1001pieces.com est édité par la société  EMG, SA au capital de 16 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 32884771000030, dont le siège social est 30 rue des Tuileries, 67460 SOUFFELWEYERSHEIM.

La société EMG est assujettie à la TVA. Son numéro individuel d'identification est le FR83328847710.

Tél: 08 92 350 361       

Mail: emg67@wanadoo.fr 


DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site http://www.1001pieces.com est Bernard GERARD.

Le responsable éditorial du site http://www.1001pieces.com est Bernard GERARD.


HEBERGEUR

Le site http://www.1001pieces.com est hébergé par la société Powerboutique, dont le siège social est situé 17 place Pierre Sémard, 34500 BEZIERS. 

Tél : 04 67 36 59 82


PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site http://www.1001pieces.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société  EMG ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société EMG ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque 1001PIECES.COM est une marque déposée par la société EMG. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.


LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à EMG.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

  • par voie postale : EMG – 30 rue des Tuileries – 67460 SOUFFELWEYERSHEIM
  • par courrier électronique : emg67@wanadoo.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, EMG s'engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d'une messagerie électronique.

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Aucune donnée à caractère personnelle n'est collectée.

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